mardi 17 avril 2012

Compte rendu conseil municipal de Janvier et Février 2012

Bonjour,

j'ai pris beaucoup de retard pour la publication de ces comptes rendus.
Comme je l'ai déjà proposé, je suis prêt à former qui voudra bien m'aider à faire vivre ce blog ( c'est excessivement facile).
Je vais tenter d'augmenter le nombre de publications .

Voici dans un premier temps les comptes rendus des conseils municipaux de janvier et février 2012.

J'ai décidé de demander des informations et le coût éventuel pour la commune du projet de sentier pédestre de l"Etang de la Muyre afin d'informer au mieux les lecteurs de ce blog .
Je pense à titre personnel, en cette période de crise et tout en remerciant la commune pour son aide à l'ouverture du FABLAB,  qu'il serait beaucoup plus utile aux administrés d'investir avec les opérateurs et le CG39 dans de vrais infrastructures internet rapide utiles à TOUTE la population pour réduire ENFIN cette fracture numérique dont nous sommes victimes . En effet, le wimax n'est qu'un pansement hors de prix et les services associés sont sujets à de nombreuses plaintes.C'est un peu comme si, le siècle dernier, on avait oublié d'amener le téléphone ou l'électricité à Biarne.
Une chose est sure, si nous avançons en ordre dispersé, nous n'aurons rien. Rejoignez nous, soutenez NET-iKi...



Conseil Municipal du 27 JANVIER 2012


Présents : MME BARDOUX Catherine. RACINE Rosa.
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. CARREY Philippe. CHEVRIAUX Patrice. GUILLAMIN Michel. LACROIX Olivier. TACHIN Jacques. PAGNIER Jean-Pierre.
Absente excusée : Mme REGAD Jocelyne..
Secrétaire de séance : PAGNIER Jean
Date prochain conseil : 24 Février 2012
  1. Centre de gestion : contrat groupe d'assurance statutaire
La commune est actuellement adhérente au contrat d'assurance groupe garantissant les risques financiers encourus à l'égard du personnel en cas de décès, invalidité, incapacité et accidents imputables ou non au service. Le contrat actuel arrive à terme le 31/12/2012. Le conseil municipal délègue au centre de gestion du Jura la passation d'un contrat d'assurance groupe couvrant les obligations statutaires.
  1. Points sur les baux urbains
- Loyers impayés : il est décidé de demander avis au trésorier pour la procédure à suivre.
- Le conseil municipal décide également de se renseigner pour prendre une assurance en cas de loyers impayés.
  1. Demande association Net-Iki
L'association Net-Iki demandait la pose d'une antenne satellite, ainsi qu'un panneau signalisant le FabLab sur la façade de la mairie.
Le conseil municipal souhaite respecter l'architecture et l'harmonie du bâtiment communal. La pose de l'antenne satellite est autorisée uniquement sur le toit.
  1. Questions et informations diverses
    1. Dépenses d'investissement
Avant le vote du budget, le conseil municipal autorise le mandatement en investissement de dépenses de valeur unitaire inférieure à 500 € au compte D2188.
    1. Foyer Rural et frais de photocopies
Le Foyer Rural de Biarne utilise la photocopieuse de la mairie pour des besoins de publicité de ses diverses manifestations. Le conseil municipal sollicite donc une participation aux frais de photocopies sur la base de 0,04 € la copie N&B et 0,20 € la copie couleur.
    1. Point sur la future station d'épuration
Le service Mission Assainissement du Conseil général nous confirme que notre dossier a été programmé au BP 2012. Le conseil municipal doit maintenant lancer la procédure de consultations des entreprises. Dès la réception du marché par le CG, le dossier sera présenté en commission paritaire pour attributions des subventions.
    1. Rue de Rainans
Suite aux travaux de la rue de Rainans, il est prévu de refaire les marquages au sol.



Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2012


Présents : MME REGAD Jocelyne. RACINE Rosa.
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. GUILLAMIN Michel. LACROIX Olivier. TACHIN Jacques. PAGNIER Jean-Pierre.
Absente excusée : Mme BARDOUX Catherine. MM. CARREY Philippe. CHEVRIAUX Patrice
Secrétaire de séance : Mme RACINE Rosa.
Date prochain conseil : 30 Mars 2012
  1. Proposition d'achat et/ou échange espace public
M. FAGON souhaite acquérir le passage sis entre la maison d'habitation et les hangars. Les riverains de ce passage ont été informés de cette intention. Il s'avère aujourd'hui qu'une personne reste opposée à la cession.
Le conseil municipal averti M. FAGON des résultats de la consultation des riverains.
En cas de cession ou échange, une procédure administrative avec enquête publique et intervention d'un géomètre est nécessaire. La commune décide de ne pas supporter ces frais. Elle propose la location rurale de ce chemin à M. FAGON.
  1. Bilan énergétique des bâtiments communaux
Un bilan énergétique des bâtiments communaux a été effectué par le conseiller en énergie partagée attaché au Grand Dole, M. Simon PALUCHIEWICZ. Cette étude complète et intéressante, il est venu nous l'expliquée lors de ce conseil.
Le conseil municipal décide d'adresser un courrier au Président du Grand Dole pour remercier M. PALUCHIEWICZ de sa disponibilité et sa compétence lors de son intervention.
  1. Compte-rendu réunion
    1. Etang de la Muyre
L'ouverture de la pêche est le 3 mars 2012.
La convention établie entre l'office du tourisme et le SIEM est reconduite (vente de carte de pêche).
Pour l'année 2011, il a été vendu pour 6 475 € de cartes de pêche. Le total des recettes s'élève à 6 715 €.
Le projet de sentier pédestre avance.
    1. Conseil communautaire
Importante discussion sur le projet d'implantation d'éolienne sur le territoire.
    1. Ouverture de Classe
Une 5ème classe au sein du RPI Jouhe - Biarne sera ouverte à la rentrée 2012 – 2013.
Elle sera implantée à Biarne dans la nouvelle école.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.


Reynald




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